Danger des pesticides : Quelle est la distance à respecter entre une maison et un champ traité ?

Le danger des pesticides a imposé une réglementation en constante évolution, mais encore très insuffisante. La distance à respecter entre une maison et un champ traité fait partie des points qui nécessitent des améliorations.

La prise de conscience des risques sanitaires liés à l’utilisation de pesticides a progressivement poussé les pouvoirs publics à mettre en place des mesures réglementaires pour protéger les populations vivant à proximité des champs agricoles. Cependant, bien que la réglementation ait évolué ces dernières années, de nombreux experts et associations de défense de l’environnement estiment qu’elle reste largement insuffisante pour garantir la sécurité des résident·es face au danger des pesticides.

Les distances minimales de sécurité : des mesures encore trop laxistes

L’actualité, poussée par les actions des associations et collectifs avant tout, nous rappelle le danger des pesticides notamment pour les rédisant·es habitant à proximité des champs agricoles cultivés et traités. Une de ces associations, Avenir Santé Environnement, a révélé les résultats des dernières analyses menées par l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (Inrae) et l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) sur un échantillon de 72 enfants.

Le résultat est sans appel et renvoie sur le danger des pesticides sous-estimé : plus l’habitation se rapproche des champs agricoles cultivés et traités, plus les résidus des pesticides se retrouvent dans le corps, notamment des enfants. D’où l’importance de la distance à respecter entre une maison et un champ traité.

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Quelle est la distance à respecter entre une maison et un champ de culture agricole traitée ?

Pour les produits phytosanitaires les plus préoccupants, comme ceux classés CMR (cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction), une distance incompressible de 20 mètres doit être respectée. Pour d’autres types de cultures, comme l’arboriculture ou la viticulture, la distance est fixée à 10 mètres, et seulement à 5 mètres pour les cultures basses comme les céréales ou les légumes​​.

Depuis janvier 2020, la France impose des distances minimales de sécurité entre les zones de traitement et les habitations pour répondre au danger des pesticides révélé. Cette distance à respecter entre une maison et un champ traité est déterminée en fonction de la nature des cultures et de la toxicité des produits utilisés.

Bien entendu, ces distances représentent bien les distances entre la clôture et le champ traité, donc il s’agit bien de la limite de la propriété, que la maison soit directement en bordure de champs agricoles ou non.

Dans la suite de ce texte vous allez découvrir à quel point ces distances ne sont pas suffisantes pour protéger les résidant·es du danger des pesticides, bien réel.

La distance à respecter entre une maison et un champ traité est-elle suffisante ? 

La distance à respecter entre une maison et un champs peut paraître suffisant sur le papier, mais elle est loin de l’être dans les faits. En effet, dans le cas d’épandage d’une culture agricole en limite de propriété, les pesticides en suspension dans l’air peuvent parcourir plusieurs centaines de mètres après leur application, en fonction des conditions météorologiques et des techniques d’épandage.

Une étude menée par l’association Générations Futures a montré que même à 100 mètres des champs, les résidus de pesticides dans l’air étaient encore significativement présents. C’est pourquoi l’association demande la mise en place de zones non traitées (ZNT) d’au moins 150 mètres autour des habitations​ exposées à des risques liés aux épandages des pesticides et autres produits phytosanitaires. 

Pour les défenseurs de l’environnement, la distance à respecter entre une maison et un champ est un point extrêmement important au vu des enjeux de protection face au danger des pesticides. Ils considèrent que les distances actuelles entre les habitations et les cultures agricoles ne tiennent pas suffisamment compte de la volatilité de certains produits et de leur capacité à se disperser sur de longues distances. François Veillerette, porte-parole de Générations Futures, rappelle que « même avec 150 mètres de distance, les pesticides sont toujours présents dans l’air autour des zones habitées », ce qui laisse penser que les mesures en vigueur sont largement insuffisantes pour protéger les résidents proches des champs​.

Les chartes départementales d’utilisation des produits phytosanitaires : un compromis favorable aux agriculteurs ?

L’une des critiques principales émises à l’encontre de la réglementation actuelle liée à la distance à respecter entre une maison et un champ est son caractère parfois trop flexible, notamment avec l’introduction des chartes départementales. Ces chartes, mises en place dans chaque département en collaboration avec les acteurs du monde agricole, permettent d’adapter les règles d’épandage localement. Mais au lieu de faciliter la rencontre et la communication, ces chartes n’agissent que très peu face au danger des pesticides pour les habitant·es.

Dans certains cas, elles autorisent même la réduction des distances de sécurité lorsque des dispositifs anti-dérive sont utilisés, comme des buses spécifiques ou des techniques de pulvérisation plus ciblées.

Cette flexibilité est perçue par beaucoup comme un avantage pour les agriculteurs, leur permettant de maintenir un haut niveau de productivité tout en respectant a minima les règles de sécurité. Cependant, pour les associations environnementales et les riverains concernés, elle représente un compromis dangereux pour celles et ceux dont les habitations sont à côté des champs traités.

En effet, les dispositifs anti-dérive, bien que prometteurs, ne garantissent pas une protection totale contre la dérive des pesticides. De plus, ces chartes sont souvent négociées avec les syndicats agricoles, dont certains (comme FNSEA et les JA) sont extrêmement réticents par rapport aux enjeux environnementaux, ce qui suscite des inquiétudes quant à la prise en compte réelle des intérêts des riverains.

Un exemple frappant est celui du département de la Gironde, où les chartes ont permis de réduire la distance à respecter entre une maison et un champ cultivé et traité à seulement 3 mètres pour certaines cultures, sous prétexte d’une utilisation de matériel anti-dérive.

Ces réductions, pourtant conformes à la réglementation, ne répondent pas aux besoins de protection des populations les plus vulnérables en limite des cultures agricoles traités, comme les enfants ou les personnes âgées. Pour ces dernières, la proximité avec les champs traités représente un risque direct, surtout lors des pics de pulvérisation au printemps​.

Des décisions judiciaires favorables aux propriétaires des habitations en limite des champs agricoles, mais un manque d’application

La pression exercée par les associations et les collectifs de riverains a conduit à plusieurs décisions judiciaires marquantes ces dernières années concernant la distance à respecter entre une maison et un champ pour faire face au danger des pesticides.

En juillet 2021, le Conseil d’État a ordonné au gouvernement de renforcer les règles d’utilisation des pesticides afin de mieux protéger la population, notamment en augmentant les distances minimales d’épandage pour les substances classées CMR. Le Conseil d’État a également critiqué l’élaboration des chartes départementales, jugeant qu’elles ne pouvaient être définies par décret mais uniquement par la loi​.

Suite à cette décision, un nouvel arrêté et un décret ont été publiés en janvier 2022, apportant quelques modifications mineures à la réglementation en vigueur. Désormais, les chartes d’engagement doivent obligatoirement inclure un calendrier d’épandage et une information préalable des riverains. De plus, les zones non traitées sont étendues aux lieux accueillant des travailleurs présents de manière régulière, comme les exploitations agricoles ou les chantiers en plein air​ pour les protéger du danger des pesticides et de leurs résidus.

Cependant, ces avancées législatives sont souvent jugées trop timides et tardives. En pratique, de nombreux riverains dénoncent encore l’absence d’information sur les produits utilisés et les moments de traitement. Plusieurs témoignages recueillis par France Nature Environnement ou Générations Futures font état de situations où les habitants ne sont pas prévenus des épandages, malgré l’obligation légale d’information au delà de distance à respecter entre une maison et un champ traité. Cette opacité est source d’une grande frustration et alimente les tensions locales entre agriculteurs et riverains.

Un cadre législatif lié à la protection du danger des pesticides en quête de renforcement

Malgré les efforts déployés par les autorités pour encadrer l’utilisation des pesticides à proximité des habitations, de nombreuses voix s’élèvent pour demander un renforcement significatif de la réglementation et augmenter les limites de distance à respecter entre une maison et un champ.

En plus d’un allongement des distances de sécurité, plusieurs associations appellent à une interdiction pure et simple des pesticides de synthèse à proximité des lieux de vie, des écoles et des hôpitaux. Parmi les exemples on peut citer les collectifs de parents d’élèves, comme ceux de Montgeroult et Courcelles-sur-Viosne, en Île-de-France, qui exigent des périmètres de sécurité renforcés autour des établissements scolaires, afin de protéger les enfants des dangers liés à l’épandage​ des pesticides et d’autres produits phytosanitaires.

Dans certaines communes, des maires ont pris l’initiative de créer leurs propres arrêtés pour interdire l’utilisation de pesticides à moins de 100 mètres des habitations, comme à Langouët, en Bretagne. Ces initiatives locales, bien que louables, sont systématiquement annulées par les préfets, au motif qu’elles empiètent sur les compétences de l’État en matière de réglementation des produits phytosanitaires. Le maire de Langouët a notamment été contraint de retirer son arrêté après une mise en demeure de la préfecture de Bretagne et une procédure juridique qui a confirmé l’annulation de cet arrêté​.

De ce fait la distance à respecter entre une maison et un champ ne peut pas être augmentée malgré la volonté publique de certaines municipalités et la mobilisation des habitant·es.

Cet exemple illustre la complexité du cadre législatif actuel, où les initiatives locales visant à protéger les riverains se heurtent régulièrement aux pouvoirs de l’État central. La décision du Conseil d’État de 2022, qui oblige l’État à prendre des mesures plus protectrices pour les riverains, est un signal fort, mais son application reste inégale et souvent trop lente pour répondre aux urgences sanitaires constatées sur le terrain face au danger des pesticides.

Une législation d’épandages des produits phytosanitaires qui doit s’adapter aux réalités environnementales et sanitaires

Si la réglementation en matière de pesticides a évolué ces dernières années, elle demeure insuffisante pour répondre aux dangers réels auxquels sont exposés les riverains des zones agricoles. Les mesures de sécurité actuelles concernant la distance à respecter entre une maison et un champ, bien qu’imposées par la loi, ne prennent pas suffisamment en compte la dispersion des pesticides dans l’air et leur capacité à affecter les populations sur de longues distances.

Face à cette situation, les associations environnementales continuent de faire pression pour des zones non traitées plus larges et une meilleure information des habitants. Les riverains, quant à eux, sont souvent livrés à eux-mêmes et doivent se contenter de mesures de protection insuffisantes. Il est impératif que les autorités adaptent la législation aux réalités environnementales, en privilégiant la santé des citoyens face aux intérêts économiques des exploitations agricoles.

Vivre près des champs traités aux pesticides : des risques avérés pour la santé 

Le danger des pesticides, utilisés pour protéger les cultures agricoles contre les parasites et les maladies, pose de nombreux risques pour les riverains qui habitent à proximité des zones traitées. Lorsqu’ils sont appliqués, ces produits chimiques ne se contentent pas de rester sur les champs. Sous l’effet des vents et des conditions météorologiques, ils peuvent se disperser dans l’air, se déposer sur les sols des habitations environnantes et même pénétrer à l’intérieur des maisons.

Cette dérive des pesticides, souvent sous-estimée, expose les résidents à des niveaux préoccupants de substances potentiellement toxiques, et ce, sur le long terme. C’est d’ailleurs le premier point qui met en doute l’efficacité des limites actuelles de distance à respecter entre une maison et un champ.

La dérive des pesticides, qu’est-ce que c’est ?

La dérive des pesticides correspond à la dispersion involontaire de ces produits en dehors de la zone de traitement. Bien que la loi impose certaines distances de sécurité entre les champs et les habitations, ces distances restent souvent insuffisantes pour empêcher une propagation. En fonction des conditions météorologiques, les pesticides peuvent parcourir plusieurs dizaines de mètres, voire des kilomètres, et rester dans l’atmosphère pendant des jours.

Les pesticides volatiles sont particulièrement dangereux. Même des semaines après leur application, certaines molécules présentes dans l’air ambiant peuvent se déposer à nouveau, contaminant des zones situées loin des champs. Cette dispersion contribue à la contamination des zones habitées, augmentant ainsi l’exposition involontaire des riverains. Les enfants, les femmes enceintes et les personnes âgées sont particulièrement vulnérables à cette exposition prolongée. La distance à respecter entre une maison et un champ, telle qu’elle est fixée actuellement, s’avère tout simple inefficace face à la dérive et au danger des pesticides.

Les effets sur la santé des habitant·es : une préoccupation grandissante

Depuis plusieurs décennies, de nombreuses études scientifiques ont mis en évidence les effets néfastes des pesticides sur la santé humaine, en particulier chez les populations vivant à proximité des champs agricoles. C’est d’ailleurs la première raison pour laquelle il a été important de mettre des mesures de sécurité sous la forme d’un minimum de distance à respecter entre une maison et un champ. L’exposition prolongée aux pesticides est associée à une augmentation du risque de maladies graves telles que les cancers, les troubles neurologiques, les malformations congénitales et les perturbations endocriniennes.

Une étude de grande envergure réalisée en France entre 2006 et 2013 a révélé que les enfants exposés aux pesticides pendant la grossesse de leur mère présentaient un risque accru de développer des leucémies (cette étude a ciblé un échantillon autour des vignes)​. Les résultats d’une autre analyse sur un échantillon de 72 enfants ont été dévoilés le 12 octobre dernier et ils attestent que les limites de la distance à respecter entre une maison et un champ ne suffisent pas pour protéger des enfants du danger des pesticides.

Ce lien entre les pesticides et le cancer est d’autant plus préoccupant que les enfants, en raison de leur métabolisme et de leur développement rapide, sont particulièrement sensibles aux substances toxiques. En effet, pendant la grossesse, certains pesticides traversent la barrière placentaire et peuvent affecter directement le fœtus, compromettant son développement.

Les néonicotinoïdes, une classe de pesticides largement utilisés jusqu’à leur interdiction en 2018, sont connus pour leurs effets délétères sur le développement neurologique. Une exposition prénatale à ces substances a été associée à des retards cognitifs, des troubles de l’attention et une augmentation des risques d’autisme chez les enfants. Une étude réalisée en Californie a également mis en évidence une corrélation entre la proximité des habitations avec des champs traités aux pesticides et une augmentation des malformations congénitales​.

Cancers et maladies chroniques dûs aux pesticides : un fléau silencieux

En France, les études sur les effets des pesticides sur la santé des riverains se multiplient, et les résultats sont inquiétants avant comme après la mise en place des mesures de sécurité relatives à la distance à respecter entre une maison et un champ.

Dans le Tarn-et-Garonne, une enquête menée par France Nature Environnement en 2019 a révélé que les riverains près des vergers, des cultures fortement consommatrices de pesticides, présentaient une fréquence anormalement élevée de cancers​. Les habitants vivant à moins de 200 mètres de ces cultures étaient jusqu’à 2,5 fois plus susceptibles de développer un cancer que la moyenne nationale. Les cancers de la peau, des poumons et les hémopathies malignes, telles que les leucémies et les lymphomes, sont les plus fréquents.

Les pesticides peuvent également être responsables de troubles endocriniens, car ils agissent comme des perturbateurs hormonaux. Ces substances, même à faible dose, peuvent interférer avec le système hormonal, provoquant des troubles de la reproduction, des anomalies de développement et des maladies métaboliques comme le diabète. Chez les femmes enceintes, une exposition régulière aux pesticides est associée à des risques plus élevés de fausses couches, de naissances prématurées et de retard de croissance fœtale.

Les zones rurales : un manque de surveillance sanitaire

Les populations rurales, souvent perçues comme éloignées des risques de pollution urbaine, sont pourtant en première ligne face à l’exposition au danger des pesticides. Contrairement aux agriculteurs, qui bénéficient de protections spécifiques comme le port d’équipements adaptés lors des épandages, les riverains ne disposent d’aucune protection active et sont exposés de manière passive aux produits chimiques utilisés dans l’agriculture. Ce décalage a longtemps été ignoré, et ce n’est que récemment que les autorités sanitaires ont commencé à prendre en compte les risques encourus par les populations voisines des champs.

En 2023, le Conseil d’État a rendu une décision importante, obligeant le gouvernement à renforcer les mesures de protection pour les riverains, notamment en élargissant les zones non traitées autour des habitations​. Cependant, malgré cette avancée juridique, la mise en place concrète de ces mesures reste lente et insuffisante pour protéger efficacement les résidents des dangers des pesticides.

Beaucoup de riverains rapportent des cas d’intoxication aigüe après des épandages, avec des symptômes tels que des maux de tête, des irritations des voies respiratoires, des nausées ou des crises d’asthme. Dans les cas les plus graves, des études ont montré que l’exposition chronique aux pesticides peut entraîner des effets neurodégénératifs, comme la maladie de Parkinson, dont la survenue est plus fréquente chez les personnes vivant à proximité de champs traités​.

Femmes enceintes et enfants : les principales victimes

Les enfants et les femmes enceintes représentent les catégories les plus vulnérables face à l’exposition aux pesticides. En raison de leur poids corporel plus faible et de leur organisme en développement, les enfants absorbent et métabolisent les pesticides différemment des adultes, les rendant ainsi plus sensibles à leurs effets toxiques.

Une étude menée dans le cadre de la cohorte Elfe, qui suit plus de 18 000 enfants nés en France en 2011, a montré que les femmes enceintes vivant à proximité de champs traités avaient des taux de pesticides plus élevés dans leur organisme que celles vivant en milieu urbain​. Cette exposition accrue est associée à des risques accrus de malformations, de retards de développement et de troubles comportementaux chez les enfants.

Une vigilance indispensable du danger des pesticides

Les risques pour la santé associés à la vie près de champs traités sont désormais largement documentés. Malgré les mesures de sécurité de distance à respecter entre une maison et un champ, la dérive des pesticides expose les résidents à des substances toxiques dont les effets sur la santé peuvent être graves et durables.

Les enfants et les femmes enceintes, particulièrement vulnérables, sont en première ligne. Il est donc crucial de renforcer les réglementations actuelles, d’augmenter les zones non traitées autour des habitations et de sensibiliser les populations à ces dangers. Les résidents vivant à proximité de zones agricoles doivent être informés et protégés de manière plus efficace pour garantir leur sécurité et celle de leurs proches.

Le dilemme écologique et sanitaire des propriétaires des habitations à proximité des zones agricoles

Habiter à proximité de champs traités est une situation complexe, à la fois pour des raisons de santé, de bien-être mais aussi, moindre mesure mais bien réel, en raison de valeur immobilière. Bien que la réglementation ait fait des progrès, elle reste insuffisante pour assurer une protection optimale des résidents notamment en matière de distance à respecter entre une maison et un champ censée proteger du danger des pesticides. De plus, l’impact potentiel sur le prix de l’immobilier ne peut être négligé, surtout dans un contexte où les questions environnementales et sanitaires sont au cœur des préoccupations des futurs acheteurs.

Les propriétaires concernés doivent donc rester vigilants et informés, tout en plaidant pour un renforcement des mesures de protection. Des distances de sécurité plus larges, comme le demandent plusieurs associations, ainsi que des solutions alternatives aux pesticides, seraient des avancées essentielles pour garantir un cadre de vie sain et sécurisé.

Pour savoir un peu plus sur le sujet, les précautions à prendre, l’impact sur la valeur immobilière et d’autres conseils, consultez l’article suivant : Habiter à côté de champs traités : Nouvelle analyse sur 72 enfants pointe la dangerosité des pesticides


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Auteur : Arland Mehmetaj
Professionnel de l'immobilier depuis plus de 20 ans, j'interviens comme consultant au sein de Garage&Grenier dont je suis co-fondateur. Je rédige également les éditos et les analyses concernant le secteur de l'immobilier pour le blog du site ainsi que pour d'autres plateformes.

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